Nuisance

Contenu de la page : Nuisance

Tout facteur à caractère permanent, continu ou discontinu, qui constitue une gêne, un danger immédiat ou différé, une entrave, un préjudice immédiat ou différé pour la santé d’un organisme, l’environnement ou le fonctionnement d’un système (nuisance olfactive, visuelle, auditive, encombrement, promiscuité…) et qui rendent la vie malsaine ou pénible

retour en haut de page


L'ademe en Ile de France

Agence de l’Environnement et de la Maitrise de l’Energie
Direction régionale Ile-de-France
6/8 rue Jean Jaurès - 92807 PUTEAUX CEDEX
Tél 01 49 01 45 47
Fax 01 49 00 06 84
Points Rénovation Info Service
0810 140 240