ADEME Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie

L'ADEME en Île-de-France

Appels à projets

Dans l’esprit de l’accompagnement de l’ADEME, il ne s’agit pas de faire de l’aide systématique, mais bien de ne soutenir que les projets les plus audacieux et volontaristes sur le triple plan environnemental, énergétique et sociétal.

Pour autant, ces projets doivent rester optimisés économiquement, donc reproductibles et diffusables, même avec des niveaux de performance élevés.

Les demandes seront étudiées au cas par cas.

Appels en cours

Appels en cours Clôture Descriptif Documents
2017 Pompes à chaleur 29/12/2017

Cet appel à projets « Pompes à chaleur » vise à financer des projets utilisant des pompes à chaleur, réparties en 3 catégories :

-    les opérations avec pompe à chaleur sur eau de nappe, de rivière ou de lac ;

-    les opérations avec pompe à chaleur sur champ de sondes ;

-    les opérations valorisant l’énergie des eaux usées via des pompes à chaleur (sur réseaux d’eaux usées ou en station de traitement des eaux usées STEP) ou l’énergie thermique de l’eau d’exhaure de mines ou de tunnels ou des eaux thermales.

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Guide d’aide pour déposer un dossier (PDF - 959.3Ko)

 

Contact : Olivier CAPOU

2017 Solaire thermique

Cet appel à projets vise à financer des projets de production d'eau chaude solaire collective pour des applications dans :

 -    le logement collectif et par extension, tout hébergement permanent ou de longue durée avec des besoins similaires en ECS (secteur hospitalier et sanitaire, structures d’accueil, maisons de retraite...) ;

-    les secteurs Tertiaire, Industrie et Agriculture comprenant les hôtels et hôtels de plein air à usage non saisonnier, les piscines collectives, les restaurants, les cantines d’entreprises, les activités   agricoles consommatrices d'ECS (laiteries, fromageries, ...) et les processus industriels consommateurs d'eau chaude.

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Guide d’aide pour déposer un dossier (PDF - 959.3Ko)

Synthèse de l’étude solaire thermique en région Île-de-France (PDF - 215.9Ko)

Contact : Olivier CAPOU

2017/2018 Géothermie profonde au TRIAS 21/12/2018 L’ADEME souhaite développer l’exploitation de nouveaux aquifères pour la géothermie afin de permettre le développement d’opérations sur des zones ou l’aquifère du Dogger n’est pas ou peu favorable ou dans les zones denses en opérations, avec des risques de saturation.
 
Afin de pouvoir envisager le développement de projets au Trias, l’ADEME propose via cet appel à projet spécifique, un accompagnement par le fonds chaleur pour donner la compétitivité nécessaire aux projets, mais également la possibilité de bénéficier d’un plafond de garantie SAF augmenté d’au maximum 1,2 M€ par puits.

L’AAP est ouvert pour tous les projets situés en région Île de France visant l’exploitation du Trias, toutefois, des projets visant des horizons géologiques plus profond pourront être étudiés.

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Contact : Laurianne Henry

Appels clos

Bâtiment

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2017 Communauté d’ACV d’écoconception bâtiment 06/05/2017

Ce 3e  appel à candidatures vise à constituer une communauté francilienne d’expérimentation « Analyse de Cycle de Vie bâtiment » comprenant des maîtres d’ouvrages, à l’exception des bailleurs sociaux couverts par la convention entre l’Etat et le mouvement HLM, leurs assistants à maîtrise d’ouvrage et maîtrises d’œuvre franciliens pour travailler ensemble dans un objectif partagé de :

tester le référentiel Energie-Carbone sur une opération francilienne de construction neuve en phase « fin de travaux » ou « réception »,

participer à l’expérimentation nationale en capitalisant les performances énergétique et environnementale obtenues ainsi que les coûts associés dans l’observatoire de l’expérimentation Bâtiments à énergie positive et bas-carbone.

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Contacts : Hadjira SCHMITT FOUDHIL

2017 Communauté d’ACV d’écoconception bâtiment 04/03/2017

Cet appel à candidatures vise à constituer une communauté francilienne d’expérimentation « Analyse de Cycle de Vie bâtiment en écoconception » comprenant des maîtres d’ouvrages, leurs assistants à maîtrise d’ouvrage et maîtrises d’œuvre franciliens pour travailler ensemble dans un objectif partagé :

Utiliser l’ACV dans un cadre opérationnel d’aide à la décision, en articulation avec les autres outils de conception, pour réduire ou mieux arbitrer les impacts environnementaux d’un projet sans dégrader sa performance d’usage et en maîtrisant les coûts associés ;

Favoriser l’émergence de nouvelles manières de concevoir des bâtiments, d’outils innovants et de projets précurseurs de bâtiments exemplaires neufs et en rénovation, à énergie positive et bas carbone ;

Participer à l’expérimentation nationale visant à préfigurer les bâtiments de demain sur la base du référentiel Energie-Carbone et du label « E+C- » pour les bâtiments neufs.

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Contacts : Hadjira SCHMITT FOUDHIL

2016 Exemplarité énergétique et environnementale des bâtiments 16/05/2016

Les objectifs environnementaux fixés par cet appel à projets concernent d’abord la maîtrise des consommations d’énergie, l’intégration d’énergies renouvelables et la diminution des émissions de gaz à effet de serre des bâtiments de logement collectif et tertiaire, publics ou privés.

D’autres aspects environnementaux comme la prévention et la gestion des déchets de chantier, la consommation d’eau, la qualité de l’air extérieur et intérieur ou encore l’utilisation de matériaux renouvelables ou recyclés sont également pris en compte.

Documents de l’appel à projets (ZIP - 2.2Mo)

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Déchets

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2016 Tarification incitative 18/05/2017

La Loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte (LTECV) prévoit que les collectivités territoriales progressent vers la généralisation d’une tarification incitative en matière de déchets, avec pour objectif que 15 millions d’habitants soient couverts par cette dernière en 2020 et 25 millions en 2025 (art. L541-1-4°).

Dans ce cadre la Direction régionale Île-de-France de l’ADEME lance un Appel à manifestation d’intérêts (AMI) pour les collectivités souhaitant mettre en place une tarification incitative (étude et mise en place).

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Contacts : Carole Limouzin

2017 Méthanisation 10/01/2017 La Région Île-de-France et la Direction régionale Île-de-France de l’ADEME, au travers de ce 3e appel à projets commun, souhaitent impulser le développement d’une méthanisation durable c’est-à-dire au service de son indépendance énergétique, de l’emploi et de la protection de l’environnement. Accéder à l’appel à projets

Contacts : Claire Florette

2016 Unités de méthanisation 18/01/2016 L'objectif de cet appel à projets est d’accompagner techniquement et financièrement de nouveaux projets franciliens, afin d’accroître la production d’énergies renouvelables sur le territoire francilien en lien avec les objectifs du SRCAE et du projet de loi sur la transition énergétique et notamment le développement d’unités de méthanisation. Règlement de l’appel à projets (PDF - 903Ko)

Économie circulaire

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2016 Économie circulaire et déchets : volet gestion et traitement des déchets 17/10/2016 Cet appel à projets a pour objet d’accompagner les projets présentant les meilleures performances environnementales, énergétiques et économiques, dans le cadre d’une démarche d’économie circulaire et prenant en compte les spécificités régionales.

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Contact : Laure MOUTIER

Énergie

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2016 Géothermie profonde 15/12/2016

La Direction régionale Île-de-France de l’ADEME et le Conseil régional Île-de-France lancent la 7e session des appels à projets pour la géothermie profonde, les chaufferies biomasse et les réseaux de chaleur.

Ces appels à projets ont pour but d’accompagner les opérations présentant les meilleures performances environnementales, énergétiques et économiques.
Ils contribuent à l’atteinte des objectifs de développement de la chaleur renouvelable fixés dans le Schéma régional climat air énergie d’Île-de-France.

Calendrier :

14 octobre 2016 à 15 h : date limite d’envoi des pré-candidature (courrier + formulaire pré-candidature) ;

20 octobre 2016 à 14 h : réunion d’information (espace de conférence IRIS, 2 bis rue Mercœur, 75011 Paris) ;

15 décembre 15 h : date limite d’envoi des candidatures complètes.

Téléchargez le communiqué de presse (PDF - 231.9Ko)

Contact : Laurianne Henry

2016 Biomasse

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Contact : Lilian Carpene

2016 Réseaux de chaleur (incluant la chaleur fatale

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Contacts : Laurianne Henry et Claire Florette

2016 PRAXIBAT® :
réalisation de plateformes pédagogiques de formation à la performance énergétique
7/12/2016 Cet appel à projets est à destination de centres de formation ayant pour projet la création de plateformes pédagogiques de formation à la performance énergétique de l’enveloppe et/ou à la ventilation et/ou à l’éclairage performant.
L’ADEME apportera une aide à la conception de plateaux, proposera des formations de formateurs et participera financièrement à la réalisation des plateaux

Plaquette de présentation (PDF - 1.9Mo)

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Contact : Grégory CHEDIN

Énergies renouvelables

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2016 Produire de la chaleur à partir de Combustibles solides de récupération [CSR] 16/06/2016

Afin de lutter contre les gaspillages de ressources, la loi de transition énergétique pour la croissance verte fixe l’objectif de réduire de moitié les quantités de déchets mises en décharge et d’atteindre 65 % de recyclage d’ici 2025. En complément, la loi prévoit une amélioration de la valorisation énergétique pour les déchets non recyclables [principalement les refus issus de centres de tri]. Après préparation, ces déchets peuvent être utilisés dans des installations adaptées sous forme de Combustibles solides de récupération [CSR] et fournir de l’énergie, en substitution aux énergies fossiles.

Afin de contribuer à la structuration d’une filière de valorisation énergétique des déchets, dans une logique d’économie circulaire, de préservation des ressources et d’indépendance énergétique, l’ADEME, lance un appel à projets Énergie CSR. La finalité est de susciter le développement d’unités de production d’énergie à partir de CSR, soit un potentiel énergétique de 100 MW par an d’ici 2025 soit entre 5 et 10 unités par an.

Pour cette première édition, l’objectif est de faire émerger cinq projets d’unités de production d’énergie.

Ce premier appel à projets Énergie CSR s’inscrit dans une démarche pluriannuelle. Il sera reconduit à l’automne 2016.

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Territoire et villes durables

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2016 Du Plan climat énergie territorial (PCET) au Plan climat air énergie territorial (PCAET) 27/03/2017

L’Appel à manifestation d’intérêt (AMI) s’adresse aux territoires particulièrement ambitieux qui souhaitent :

amplifier et consolider leur démarche Air Climat Énergie déjà engagée ;

concrétiser leur stratégie PCAET autour d’actions prioritaires identifiées avec des résultats mesurables à court et moyen termes ;

intégrer à leur démarche transversale PCAET des approches opérationnelles et innovantes.

Documents de l’AMI (ZIP - 1.8Mo)

Note d’accompagnement des territoires en démarche Plan climat-air-énergie territoriale (PCAET) (PDF - 685.9Ko)

Contact : Claire PEYET-FEBRER

2016 Santé-environnement et aménagement durable 22/04/2016

L’Agence régionale de santé [ARS] et l’ADEME Île-de-France lancent un appel à manifestation d’intérêt [AMI] commun visant à sensibiliser les collectivités franciliennes et les aménageurs sur les problématiques santé-environnement dans leurs projets au plus près des attentes et des besoins des habitants pour bâtir un cadre de vie sain et agréable à vivre.

Accompagnement technique : ateliers thématiques, visites de terrain...

Accompagnement financier : soutien à la réalisation d’une « Évaluation Impact Santé » ou d’une démarche de concertation innovante auprès de la population sur les enjeux santé-environnement sur un projet défini.

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Flyer (PDF - 320.2Ko)

Règlement (PDF - 550.6Ko)

2016 Appel à communications - 3es Rencontres nationales de l’urbanisme durable 22/01/2016

À l’occasion de la 3e édition des Rencontres nationales de l’urbanisme durable, il est recherché des propositions de communications portant sur des retours d’expériences opérationnels dans l’un des 4 thèmes suivants qui structureront les discussions :

• Thème 1 : Intégrer des objectifs énergétiques ambitieux à toutes les échelles de la planification territoriale

Thème 2 : Revitaliser les centres-bourgs de manière durable et améliorer la qualité d’usage du périurbain

• Thème 3 : Repenser les modèles économiques et sociétaux pour concevoir, (re)construire et gérer les villes

Thème 4 : Réussir une approche intégrée durable de la conception urbaine et de l’aménagement opérationnel

Consulter et répondre à l’appel à communications (PDF - 291.2Ko)