ADEME Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie

L'ADEME en Île-de-France

Accompagnement de l’ADEME

Pour l’ensemble de ces sujets, l’accompagnement de l’ADEME en Île-de-France se traduit par :

Un soutien technique

Pour vous aider à monter vos projets, consultez les documents utiles : études et outils.

Vous disposez également de cahiers des charges types à adapter selon vos besoins dans le cadre d’une consultation.

Retrouvez tous les cahiers des charges propres aux opérations d’énergies et matières renouvelables sur Diagademe.

Cahier des charges d’étude de potentiel ENR&R mobilisables sur mon projet (PDF - 146.8Ko)

Un soutien financier

Vous pouvez bénéficier de financements selon les dispositifs en cours et après instruction de votre dossier. Pour connaître les critères d’éligibilité et les taux d’aides : Aides énergie ADEME - Région (PDF - 324.2Ko).

1re étape : Réalisation d’une étude de potentiel EnR&R mobilisables sur le projet selon le cahier des charges ADEME. Cette étude a pour but d’établir les EnR&R mobilisables sur le projet et de prioriser celles-ci selon l’outil de l’ADEME : EnR’CHOIX.

2e étape : Réalisation d’une étude de faisabilité de la mise en œuvre de l’énergie renouvelable ou de récupération pressentie selon les cahiers des charges de l’ADEME disponible sur Diagademe.

3e étape : Dépôt d’un dossier pour les travaux de mise en œuvre d’une énergie renouvelable ou de récupération pressentie selon les conditions de l’appel à projets correspondant à la technologie concernée.                                                      

1. Vérifier que mon projet est susceptible d’être financé

Types d’accompagnement

  • étude de potentiel EnR&R mobilisables sur le projet ;
  • étude de faisabilité ;
  • travaux EnR&R.

Référents

• Département 75 :
Stefan LOUILLAT

• Départements 91 :
Olivier CAPOU

• Département 94 :
Larianne HENRY

• Département 77 :
Claire PEYET

• Départements 92 :
Grégory CHEDIN

• Département 95 :
Lilian CARPENE

• Département 78 :
Stéphanie KHAYAT

• Département 93 :
Hadjira SCHMITT FOUDHIL

 

Important

La commande des études (notification du marché) ou des travaux (ordre de service) ne devra pas être passée avant l’accord des financeurs.

Un doute sur la possibilité d’un financement ? Prenez contact pour vérifier ou préciser votre projet.

2. Monter mon dossier de financement d’études

Document commun à toutes les demandes d’études

Dossier administratif (DOC - 393.7Ko)

Fiche technique étude (DOC - 271.4Ko)

Documents utiles

Méthode de calcul Fonds chaleur

Méthode d’analyse économique (PDF - 32.4Ko)

Important

Compléter les documents et joindre toutes les pièces administratives nécessaires.

Envoyer par voie postale tout document présentant une signature originale (courrier de demande d’aide, attestations)

Envoyer par mail l’ensemble des pièces ne présentant pas de signature originale (documents techniques, fichier de demande d’aide…).

Les demandes seront étudiées au cas par cas. Dans l’esprit de l’accompagnement de l’ADEME, il ne s’agit pas de faire de l’aide systématique, mais bien de ne soutenir que les projets les plus audacieux et volontaristes sur le triple plan environnemental, énergétique et sociétal. Pour autant, ces projets doivent rester optimisés économiquement, donc reproductibles et diffusables, même avec des niveaux de performance élevés.

3. Monter mon dossier de financement de travaux : appels à projets Fonds Chaleur

Depuis 2009, des dispositifs de soutien à l’efficacité énergétique et à la qualité environnementale et énergétique sont organisés avec la région Île-de-France et l’ADEME sous forme d’appels à projets.